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MATIÈRE
Emelines
1ère S
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Cours de Droit - La propriété
Cours de droit (topographie) sur la Propriété. Le cours traite les notions suivantes :
- Attributs et caractères de la propriété
- Usus
- Fructus
- Abusus
- Usufruit
- La propriété foncière
- Assiette du terrain
- Le trefond ou sous sol
- Le surfonds, ou surelevation ou sur sol
- Proporiété des eaux
- Construction chez le voisin
Aperçu du document
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